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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT"
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BUSINESS CUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS CUP
S.A. "PACA DEVELOPPEMENT"

Numéro de dépôt :
1674801
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque BUSINESS CUP

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSINESS CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT" domicilié(e) "Azur 3000", Avenue de la France d'Outre-Mer, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GERMANI - France.

La marque BUSINESS CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS CUP est expirée depuis le 26 juillet 1998.

"PACA DEVELOPPEMENT" a également déposé les autres marques suivantes : COUPE DES ENTREPRISES , CHAMPIONNAT DES ENTREPRISES , SPORT LOISIR COMMUNICATION "S.L.C."


S.A. "PACA DEVELOPPEMENT" - "Azur 3000", Avenue de la France d'Outre-Mer, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


Gérard GERMANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Organisation de toutes manifestations culturelles, sportives